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Droit

Utilisation non commerciale

Définition

Le projet que vous réalisez, avec un ou plusieurs fichier(s) audio ou vidéo présent(s) sur l'un de mes sites internet (www.lasonotheque.org, www.bigsoundbank.com ou www.libertivi.com), ne vous rapportera rien.

Droits

Les fichiers sont gratuits et libre de droits, dans la mesure où vous indiquez dans vos crédits ou génériques les noms des auteurs (que vous trouverez sur la page de chacun des sons utilisés). Vous y indiquerez en suite l'adresse du site source. Vous pouvez modifier sans restrictions ces fichiers et les transmettre gratuitement en respectant cette même paternité.

Mais n'hésitez pas à faire un petit don :

Si le projet ne devait rien vous rapporter mais que les choses ont changées, pas de soucis ; votre utilisation est maintenant considérée comme commerciale.

Utilisation commerciale

Définition

Le projet que vous réalisez, avec un ou plusieurs fichier(s) audio ou vidéo présent(s) sur l'un de mes sites internet, va vous rapporter de l'argent. Même si c'est peu.

Droits

Les droits concernant ces fichiers son ou vidéo sont payants. Je vous invite à me contacter. Veuillez préciser des coordonnées de l'utilisateur (vous ou votre société) et coordonnées de facturation ainsi que la liste des fichiers utilisés (au minimum les titres). Un prix modéré et résonablement négociable est alors fixé. Le tarif est actuellement de 3 euros quelque soit le fichier audio, pour une utilisation commerciale illimitée, dans le temps et dans l'espace. En échange du paiement de la facture, je vous fournirais un document vous cédant les droits pour l'utilisation commerciale de ces fichiers. Je ne propose pas de contrat d'exclusivité.

Comme je n'ai pas la possibilité de contrôler le bon paiement des fichiers, il s'agit de votre bonne foi. Dans le cas contraire, n'hésitez pas à faire un petit don :

Joseph SARDIN
Fondateur du site LaSonotheque.org
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